Les instances du GHU AP-HP. Nord – Université de Paris

Les instances du GHU AP-HP. Nord – Université de Paris

COMITÉ EXÉCUTIF

Instance de décision du GHU, le comité exécutif est composé, par arrêté du directeur du GHU, des directeurs et co-directeurs des 16 DMU, des deux directeurs médicaux de l’Institut du cancer AP-HP. Nord – Université Paris Cité, des représentants des cadres paramédicaux et des cadres administratifs de DMU, des représentants des 3 DMU associant le GHU Paris Seine-Saint-Denis, des médecins représentants élus et des directeurs des hôpitaux, des directions fonctionnelles ainsi que deux représentants des usagers. Il est présidé par le directeur du GHU, en lien étroit avec le doyen et le président de la CMEL.

BUREAUX EXÉCUTIFS DES HOPITAUX

Chaque hôpital est organisé avec un bureau exécutif d’hôpital qui associe la communauté médicale à travers les principaux services et représentants des DMU du site, l’encadrement paramédical et la direction.

EXÉCUTIFS DE DMU

Les exécutifs de DMU sont composés d’un Directeur médical, d’un Cadre paramédical et d’un Cadre administratif de DMU. Chaque DMU a en référence un Directeur délégué, membre de l’équipe de direction. La gouvernance de chaque DMU associe largement les services qui le composent à travers des réunions régulières associant les médecins et les cadres.

DES INSTANCES ACTIVES

Une Commission Médicale d’Établissement Locale (CMEL)

La CMEL agit par délégation de la commission médicale d’établissement de l’AP-HP pour l’examen des questions relatives au GHU. Elle rend des avis et est organisée en sous-commissions actives, dont les missions sont détaillées ci-après :

  • Commission des effectifs médicaux

  • Commission structures et stratégie

  • Commission recherche et innovation

  • Commission numérique

  • Commission de vie hospitalière

  • Commission d’organisation de la permanence des soins

  • Commission Activité Ressources Equipements Travaux (CARET)

Une Commission Locale des soins infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CLSIRMT)

Composée de 3 collèges (cadres de santé / professionnels diplômés infirmiers, de rééducation et médico-technique / aides-soignants, auxiliaires de puériculture) élus par leurs pairs, la CLSIRMT est consultée sur les points suivants :

  • Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique

  • L’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et l’accompagnement des malades

  • La politique d’amélioration continue de la qualité des soins et de la gestion des risques liés aux soins

  • Les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers

  • La politique de développement professionnel continu

  • La politique d’encadrement des étudiants en stage en lien avec les instituts de formation paramédicaux

  • L’accompagnement et l’engagement des équipes paramédicales dans la mise en oeuvre des filières et des parcours de soins

  • La politique et le développement de programmes et d’actions de recherche paramédicale et d’innovation en santé au niveau du GHU

La CLSIRMT est informée sur le règlement intérieur de l’établissement et le rapport annuel portant sur l’activité du GHU.

Un Comité Social d’Établissement Local (CSEL) et des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Un Comité Social d’Établissement Local (CSEL) et des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) sur chacun des sites : ce sont les instances du dialogue social au sein de notre GHU.

Un Conseil Hospitalier Territorial (CHT) du GHU

Le CHT est composé de 4 collèges associant les élus du territoire, les représentants des personnels à travers les 3 instances (CMEL, CLSIRMT, CTEL), un représentant des usagers de chacun des hôpitaux, deux personnalités qualifiées et des représentants des partenaires professionnels de santé du territoire. Il est présidé par un élu.

Le conseil hospitalier territorial est consulté sur la définition et l’évaluation des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients, ainsi que sur les actions de coordination engagées avec les autres acteurs du territoire concernant l’organisation des parcours de santé. Le CHT est également informé sur la mise en œuvre du projet d’établissement de l’AP-HP et sa déclinaison à l’échelon du groupe hospitalo-universitaire, sur les projets stratégiques et /ou de coopération mis en œuvre par le GHU, sur les projets d’investissement et la déclinaison de l’état annuel des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) ainsi que du suivi de son exécution.