Les instances du GHU AP-HP. Nord – Université de Paris

COMITÉ EXÉCUTIF

Le comité exécutif, instance de décision du GHU, est composé des directeurs médicaux des 16 DMU, des représentants des 3 DMU associant le GHU Paris Seine-Saint-Denis, des médecins représentants élus et des directeurs des hôpitaux, ainsi que des directions fonctionnelles.
Il est présidé par le Directeur du GHU, en lien étroit avec le Doyen et le Président de la CMEL. Il se réunit au minimum une fois par mois.

BUREAUX EXÉCUTIFS DES HOPITAUX

Chaque hôpital est organisé avec un bureau exécutif d’hôpital qui associe la communauté médicale à travers les principaux services et représentants des DMU du site, l’encadrement paramédical et la direction.

EXÉCUTIFS DE DMU

Les exécutifs de DMU sont composés d’un Directeur médical, d’un Cadre paramédical et d’un Cadre administratif de DMU. Chaque DMU a en référence un Directeur délégué, membre de l’équipe de direction. La gouvernance de chaque DMU associe largement les services qui le composent à travers des réunions régulières associant les médecins et les cadres.

DES INSTANCES ACTIVES

Une Commission Médicale d’Établissement Locale (CMEL)

Une Commission Médicale d’Établissement Locale (CMEL) avec des sous-commissions actives, présidées par des binômes médicaux, travaillant en lien étroit avec les directions fonctionnelles concernées.

Commission structures et stratégie
Commission des effectifs médicaux
Commission de la permanence des soins
Commission innovation – recherche – université
Commission activité – ressources – équipements – travaux
Commission vie hospitalière
Commission système d’information, numérique et santé connectée

Une Commission Locale des soins infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CLSIRMT)

Composée de 3 collèges (cadres de santé / professionnels diplômés infirmiers, de rééducation et médico-technique / aides-soignants, auxiliaires de puériculture) élus par leurs pairs, la CLSIRMT est consultée sur les points suivants :

Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique
L’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et l’accompagnement des malades
La politique d’amélioration continue de la qualité des soins et de la gestion des risques liés aux soins
Les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers
La politique de développement professionnel continu
La politique d’encadrement des étudiants en stage en lien avec les instituts de formation paramédicaux
L’accompagnement et l’engagement des équipes paramédicales dans la mise en oeuvre des filières et des parcours de soins
La politique et le développement de programmes et d’actions de recherche paramédicale et d’innovation en santé au niveau du GHU

La CLSIRMT est informée sur le règlement intérieur de l’établissement et le rapport annuel portant sur l’activité du GHU.

Un Comité Social d’Établissement Local (CSEL) et des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Un Comité Social d’Établissement Local (CSEL) et des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) sur chacun des sites : ce sont les instances du dialogue social au sein de notre GHU.

Un Conseil Hospitalier Territorial (CHT) du GHU

Un Conseil Hospitalier Territorial (CHT) du GHU composé de 4 collèges associant les élus du territoire, les représentants des personnels à travers les 3 instances (CMEL, CLSIRMT, CTEL), un représentant des usagers de chacun de nos hôpitaux, deux personnalités qualifiées et des représentants de nos partenaires professionnels de santé du territoire. Le conseil hospitalier territorial est consulté sur la définition et l’évaluation des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients, et concernant les actions de coordination engagées avec les autres acteurs du territoire portant notamment sur l’organisation des parcours de santé.